Le blogue 1426.info

Je blogue tranquille

Un dossier pour connaître les usages et les règles juridiques applicables aux blogs sur le forum des droits sur l'Internet.
Phénomène de société, le blog peut également être source d’interrogations :
Quelles obligations pour le créateur d’un blog ?
Sa responsabilité peut-elle être engagée du fait de commentaires postés par d’autres sur son blog ?
Un employeur peut-il empêcher un salarié de bloguer ?
Pour y répondre, le Forum des droits sur l’internet a conçu le dossier « Je blogue tranquille ».
Dans le but d’informer le plus grand nombre, il y indique les principaux usages et rappelle les règles juridiques applicables aux blogs.
> Page d'information « Je blogue tranquille »
> Télécharger le dossier (Format PDF 431 ko)

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Disparition de l'ADAE

L'Administration électronique avait une agence. Elle aura désormais une direction générale. Arrivée dans les bagages du gouvernement Raffarin en 2002, l'Adae (Agence pour le développement de l'Administration électronique) s'éclipse définitivement. Les équipes de l'Adae, un service du Premier Ministre qui avait succédé à l'Attica (Agence pour les technologies de l'information et de la communication dans l'Administration), vont être intégrées à une toute nouvelle « Direction générale de la modernisation de l'Etat » annoncée par un un décret paru au Journal Officiel daté du 1 er janvier 2006. Elle dépendra des services du ministre délégué au Budget et à la Réforme de l'Etat, Jean-François Copé... Article 01net

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- Journal officiel et liens Internet e-Administration- Toute l'actualité de l'e-Administration

Biométrie "véneuse" au Japon

Il faudra monter vos veines dès octobre prochain, pour lire des livres dans la bibliothèque de la ville de Naka, au Japon....
La société Fujitsu va équiper l'établissement d'un système biométrique sans aucun contact. L'identification sera effectué via les veines de la main.
Pour emprunter un livre, les utilisateurs devront enregistrer, lors de leur inscription, leur empreinte veineuse. Il suffira, ensuite, de passer la main au dessus d'un lecteur pour être identifié. (Zataz Magazine / Nikkei Business Daily)

Internet et la relation inter-entreprise

La neuvième édition du rapport "Internet et Entreprises: mirages et opportunités", réalisé à la demande du ministre de l'Économie, des Finances et de l'industrie, met l'accent sur l'universalité du 'Net'
Dans un monde où tout va si vite, le Web fait figure de moteur et les entreprises en sont les pistons. Il est l'outil qui va permettre et qui dans un sens permet déjà de révolutionner les méthodes et les techniques de travail des groupes qui sont, comme le précise l'étude de Jean-Michel Yolin, ingénieur des Mines, "confrontées à deux défis de taille: la mondialisation de l'économie et l'accroissement de l'intensité de la concurrence."
Avec la toile, "les sociétés sont plus flexibles et réactives", précise le texte. La conquête de nouveaux marchés dans une ère où la concurrence est de plus en plus importante: "conduit à des évolutions structurelles comme l'aplatissement des hiérarchies, les flux tendus, la personnalisation des produits, l'organisation en réseau, la transparence et l'accès beaucoup plus large à l'information."
Internet, qui est un standard mondial de communication, avant d'être un réseau ou un ensemble de technologies, permet en effet tout à la fois :
-de gagner en productivité et en réactivité dans la gestion interne et dans les relations interentreprises ;
-d'ouvrir aux entreprises des marchés nouveaux. Les technologies Internet concernent toutes les fonctions de l'entreprise: vendre, se faire connaître, trouver des partenaires, etc. ;
-en outre, le web permet aux entreprises de faire des économies considérables tant sur les développements informatiques que sur les télécommunications...
> L'article Silicon.fr : Internet sera l'outil universel des relations inter-entreprise
> "Internet et Entreprises: Mirages et Opportunités", le rapport Yolin complet et détaillé

Plus de Web au Lycée qu'à l'Université

Une étude de l'Education nationale montre que l'informatique s'est généralisée dans le secondaire, un peu moins à la fac.
« A l'issue du 2e trimestre 2005, la quasi-totalité (98 %) des élèves ont déclaré utiliser l'ordinateur à l'école que ce soit en classe (86 %) ou à la bibliothèque (87 %). » Réalisé par Médiamétrie pour le compte de la Délégation aux usages de l'Internet, le dernier baromètre de l'Education nationale montre le rôle moteur de l'école dans la formation des enfants à Internet.
Plus de 75 % d'entre eux utilisent un ordinateur au sein de leur établissement scolaire au moins une fois par mois. 43 % toutes les semaines. Le baromètre révèle même que les NTIC (nouvelles technologies de l'information et de la communication) sont plus présents dans le travail des élèves (11-18 ans) que dans celui des étudiants. A l'université, ils ne sont que 69 % à utiliser l'informatique au sein de leur cursus.
> L'article O1net : Internet plus utilisé à l'école qu'à l'université

Voir aussi...
- Toutes les librairies multimédias, tous les livres neufs et occasions
- La maison de la presse en ligne : Journaux et magazines, à la carte ou par abonnement ?

Petites sociétés de services informatiques

Dans chacune de nos provinces, il existe des petites sociétés de services informatiques - des structures à taille humaine, quasi artisanales, mais qui survivent à peine, alors qu'elles pèsent d'un vrai poids ! Qui s'en préoccupe?
Vers une clientèle de PME et de petites collectivités territoriales, les prestataires de services les mieux placés ne sont pas les grandes SSII.
Les distributeurs ou revendeurs sur le terrain, souvent des petites structures, savent s'adapter au tissu de leur région pour procurer une assistance de proximité, beaucoup de souplesse dans le négoce de produits et des services d'intégration sur mesure.
Toutes ensemble ces petites sociétés de services représenteraient gentiment 35 % du marché de l'informatique en France.
Pourtant, leur business n'est pas facile. Entre l'ordinateur assemblé à partir de composants de bonne qualité et le produit 'de marque', le client hésite. La recommandation du coiffeur, dont le beau-frère a acheté un produit réputé, devient la ligne directrice du patron de la PME, qui va exiger le même produit, et à un prix cassé...
> Lire la tribune de Bertrand Bruller : Le beurre, l'argent du beurre et le sourire de la crémière...

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Légalisation du Peer-to-Peer en France

Alors que le débat paraissait joué d'avance, c'est à un renversement que l'on a assisté ce mercredi 20 décembre, en soiré: contre l'avis du gouvernement, les députés français ont légalisé les échanges de fichiers en P2P, réaffirmant ainsi le droit de la copie privée.
En adoptant, contre toute attente, deux amendements, l'Assemblée a voté en faveur des exceptions au droit d'auteur -ce qui revient à légaliser les transferts privés de fichiers de musique ou de films.
Comme le confirme l'AFP, ces deux amendements adoptés de justesse par 30 voix contre 28, réhabilitent les exceptions pour copie privée en prévoyant, en contrepartie, une rémunération des artistes.
Cela revient à autoriser les copies pour des usages non commerciaux et donc le téléchargement par échanges de fichiers de films ou de musique par le système P2P"... Silicon.fr

Suite au 23/12/2005 :  P2P légal ? Le gouvernement prépare un nouveau vote en 2e lecture pour contrer l'initiative des députés > Dossier information à lire sur le blog Canal Libre

> En lien :
- Peer-to-peer, gravure, échanges : Une étude inédite des comportements des internautes
L'Université Paris XI (laboratoire ADIS) et l'UFC-Que Choisir a rendu public le 20/12/2005 une étude inédite qui décrit et analyse les pratiques de copiage des internautes en France à partir d'un échantillon national de 4000 personnes.
- P2P, Kazaa, DivX, BitTorrent : Tous les livres français et anglais sur le Peer-to-Peer (Librairie Eyrolles)

Pôles d'excellence rurale

Pour soutenir les dynamiques d’initiative rurale et encourager l’innovation, l’Etat lance un appel à projets national, qui doit permettre de labelliser et de soutenir 300 projets en 2006, en deux vagues successives de sélection. Tous les ministères intervenant dans le développement local sont mobilisés et seront associés au soutien des projets sélectionnés.
> Détail, descriptif et téléchargement du cahier des charges

Ordonnance "Téléservices"

Quelle valeur juridique accorder au courrier électronique dans le cadre administratif ?
Les actes administratifs peuvent-ils faire l'objet d'une signature électronique ?
Comment assurer la confiance des usagers et permettre la sécurité des informations transmises par voie électronique?
Prise sur le fondement de la loi de simplification du droit, l'ordonnance "téléservices" fixe le cadre juridique nécessaire au développement des échanges électroniques entre les usagers et l'administration.
> Article ADAE sur l'ordonnance "téléservices"
> En lien :
- Loi du 9 décembre 2004 de simplification du droit
- Ordonnance n° 2005-1516 du 8 décembre 2005 relative aux échanges électroniques entre les usagers et les autorités administratives et entre les autorités administratives

> Voir aussi...
- Sélection de liens e-Administration et téléprocédures
- L'actualité de l'e-Administration avec 1426.info
- Maison de la presse en ligne, abonnement magazine et journaux à la carte

L'administration électronique et les entreprises

Usage et perception de l'administration électronique en ligne par les professionnels.
Sondage exclusif CSA / ACFCI réalisé par téléphone du 15 au 21 novembre 2005.
Echantillon national représentatif de 500 entreprises de 0 salariés et plus, constitué d'après la méthode des quotas (taille de l’entreprise, secteur d’activité), après stratification par région.
> Document PDF, 400 ko (Télécharger le lecteur Acrobat Reader ?)
> En lien : Autres sondages et études d'opinion du CSA

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- Sélection de liens e-Administration et téléprocédures
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Internet innovant dans les départements

Internet, 15 usages Internet innovants
dans les départements.
Découvrez en 15 utilisations innovantes des technologies de l'information par les départements. Cette sélection, réalisée en partenariat avec le département Aménagement numérique de la DATAR, est issue d'un ouvrage édité par l’Assemblée des Départements de France et la Caisse des Dépôts et Consignations : "Les services numériques : une nouvelle dimension pour le département"
Thméatiques et départements : Val de Marne - Handicap, Meurthe et Moselle - Enfance, Mayenne - Santé, Nord - Proximité, Bouches du Rhône - Trafic, perturbations, état de l'air, Lorraine - Une absence, un sms, Gironde - Actualité des manifestations culturelles, Val de Marne - Le livre, Vosges - Salles des fêtes, Lot - Base de données culturelles, Eure-et-Loir - Documents publics, Hautes-alpes - Guides à télécharger, Cantal - Un profil, un site, Doubs - Audioguide GPS, Calvados - Cadastre numérisé.
> Liste complète, descriptif et liens Internet

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- Sélection de liens e-Administration et téléprocédures
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Contrôle d'Internet, informatique et liberté

Le projet de loi de lutte contre le terrorisme a été approuvé mardi 29 novembre à l'Assemblée nationale à une large majorité. Ses opposants, associations de défense des libertés ou Syndicat de la magistrature, y voient l'instauration d'un "État numérique policier"; La Cnil est également réservée. Article ZDnet
> Texte de loi et dossier complet (Assemblée nationale) : Lutte contre le terrorisme, sécurité et contrôles frontaliers
> Nouvelles lois informatiques et libertés (CNIL)

> Voir aussi...
- Sélection de liens e-Administration et téléprocédures
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Le reADSL en retard malgré les annonces...

Annoncée à grands coups de communiqués l'été dernier, notamment par France Télécom, la technologie ReADSL 2 n'est toujours pas une réalité pour tous. Pourtant, elle est très attendue.
On le sait, le signal de l'ADSL s'affaiblit avec la distance. Et dans les zones à faible densité (habitat dispersé), les foyers trop éloignés des équipements de commutation DSLAM reçoivent un signal trop dégradé ; ils sont donc exclus de l'Internet rapide.
Le ReADSL est une évolution de la norme ADSL qui permet de prolonger la portée du signal par rapport à celle de la norme ADSL "classique" pour des débits allant jusqu'à 512 kbit/s, et donc d'améliorer l'éligibilité au haut débit pour les lignes longues du réseau commuté. La longueur maximale d'une ligne éligible passe ainsi de 5,5 kilomètres à 8 km grâce au ReADSL.
Traduction: les foyers éloignés et non desservis par des commutateurs DSLAM (en deça d'une distance de 8 km) pourront, dans une certaine mesure, accéder à un débit de 512 kb/s. C'est mieux que rien.
Or, selon plusieurs observateurs, France Telecom aurait discrètement reporté l'ouverture du ReADSL sur tous les répartiteurs téléphoniques, d'abord pour novembre 2005, puis, finalement, au 1er mars 2006, pour les lignes ayant un affaiblissement supérieur à 75dB.
Un retard qui déplaît fortement aux nombreux habitants de ces zones éloignées qui ont mis en ligne une pétition (...)
Il faut se souvenir qu'environ 10.000 communes françaises n'ont pas la possibilité de se connecter à haute vitesse. Et un grand nombre de ces communes sont dans des zones où ni France Télécom, ni les opérateurs alternatifs ne se pressent pour déployer le haut débit et notamment l'ADSL. Silicon.fr
> En lien
- Le reADSL pousse les limites du haut-débit
- La pétition : "Les oubliés du ReADSL"
> Voir aussi...
- L'ADSL c'est quoi ? Comment ça marche ?
- Toutes les solutions Internet, toutes les offres : ADSL, téléphone, TV, site Web...

Vie-Publique.fr

"Le portail Vie Publique s’inscrit dans l’action de l’Etat pour développer la société de l’information.
Ce service, édité par la Documentation française dans le cadre de sa mission générale d’information et de documentation sur l’actualité politique, économique, sociale et internationale, se propose de faciliter l’accès des internautes aux ressources et données utiles pour appréhender les grands sujets qui animent le débat public."
A votre disposition une liste de diffusion gratuite et plusieurs rubriques thématiques :
- Actualité de la vie publique
- Bibliothèque des rapports publics
- Collection des discours publics
- Dossiers politiques publiques
- Découverte des institutions
- Chronologies de la France
- Sites de références
- Répertoire des Forums publics
- L'annuaire des sites publics
- Légifrance
- Accès direct en ligne au portail Vie Publique
En lien :
> Actualité de l'e-Administration
> Sélection de liens Internet sur l'e-Administration

Paris, ville du Wifi gratuit ?

Free-hotspot répertorie aujourd'hui les 10 meilleures villes accueillant l'accès gratuit à Internet sans fil. Paris se situe en première position, avec plus de 80 hotspots gratuits, suivie par Londres, Dublin, Barcelone, Brighton, Munich, Amsterdam, Vienne, Marseille et Cologne.
"Nous sommes très satisfaits qu'autant de villes européennes manifestent un tel intérêt pour l'accès Wi-Fi gratuit" déclare Daniel C. Toomey, PDG de free-hotspot, avant de poursuivre "le Wi-Fi gratuit séduit et s'étend très rapidement. Nous mettons tout en ouvre pour que l'Europe soit le moteur de cette tendance, et nous travaillons pour élargir l'accès sans fil gratuit aux restaurants, cafés, bars et autres lieux publics à travers l'Europe."
Afin de promouvoir l'utilisation du Wi-Fi gratuit, free-hotspot a d'ores et déjà constitué un répertoire détaillé de plus de 6000 HotSpots gratuits dans le monde. Pour repérer le HotSpot le plus proche de chez vous, visitez le site Free HotSpot. Zataz Magazine
En lien :
> 84000 hotspot Wifi dans le monde
> Toutes les notes sur le WIFI ?

Voir aussi...
> WIFI, Wireless, Wimax : définition, explication
> Tout le matériel pour votre équipement WIFI
> Votre maison multimédia en WIFI (réseau sans fil) ?

Inscription en ligne pour l'école de Paulhac

"Ouvrir une téléprocédure sur Internet comme on ouvre un guichet en mairie. L'idée s'avère intéressante. « Mais elle n'est pas pour nous » , croyait Didier Cugives, maire de Paulhac. Depuis, l'élu de cette ville de Haute-Garonne (1100 habitants) gérée par huit agents territoriaux a changé d'avis. Car un projet de ce type n'est pas exclusivement réservé aux grandes administrations dotées de nombreux informaticiens et d'importants moyens financiers. Il se trouve également à la portée des petites collectivités locales.
Et Paulhac va le prouver en mettant en ligne son service d'inscription scolaire, en maternelle et en élémentaire. Une goutte d'eau, puisqu'il s'agit de gérer les dossiers de quelque 150 enfants sur un système informatisé... Mais ce test démontre que toutes les collectivités locales, quels que soient leur taille ou leurs moyens, sont en mesure d'ouvrir des téléprocédures accessibles aux citoyens. Il s'agit avant tout d'une question de volonté politique et d'organisation, comme le souligne Didier Cugives..." Suite de l'article dans O1net

Voir aussi...
> Sélection de liens e-Administration et téléprocédures
> L'actualité de l'e-Administration avec 1426.info
> Maison de la presse en ligne, abonnement magazine et jornaux à la carte

Le Wi-Fi se déploie dans la Drôme

À l'heure actuelle, 30.000 habitants de Drôme ne sont pas ou mal couverts par le haut débit via l'ADSL. Le Conseil général a donc opté pour le sans fil pour équiper ses "zones blanches ou d'ombres".
Dans l'Hexagone, il existe encore 10.000 communes sans ADSL. Au total c'est pas moins de 1/3 des communes françaises qui sont exclues de la zone de couverture de l'ADSL. Ce que l'on nomme la fracture numérique est donc encore une réalité et la Drôme n'est pas un cas isolé.
Dans ce département, ces zones dites "blanches ou d'ombres" concernent 10.000 lignes téléphoniques, 480 entreprises et 60 établissements publics. (...)
Pour un déploiement rapide, le Conseil Général de la Drôme a sélectionné le groupe lyonnais Numéo qui propose d'utiliser le réseau hertzien grâce à un relais fixé sur un point culminant, qui transmet le signal en direction des boîtiers installés sur le toit ou la façade des habitations. (...)
Le système WiFi peut-être déployé dés que 15 demandes sont réunies dans un rayon de 6 km à vue autour du point de diffusion. Offres et tarifs seront équivalents à ceux des zones desservies par l'ADSL (hors zones urbaines). Le groupe Numéo sélectionné par le Conseil Général, précise qu'il fournit à l'abonné un kit de connexion, composé : d'une antenne, d'un câble, et d'un modem à installer. Article Silicon.fr
En lien :
> Une connexion Internet en pleine campagne, Dauphiné Libéré

A voir...
> Solutions matériels pour votre réseau WIFI
> Accès Internet ADSL WIFI

.eu, le nom de domaine européen

C'est le 7 décembre prochain que les entreprises pourront enregistrer des noms de domaines Internet en '.eu' pour Europe. L'information a été confirmée par l'EURid, le consortium chargé par la Commission européenne de gérer cette extension jusqu'en 2010.
A cette date, commenceront les enregistrements prioritaires. Les prestataires à qui des pré-réservations ont été demandées enverront donc de manière électronique les premières demandes d'enregistrement au Registre (EURid).
Le domaine ouvrira ensuite en plusieurs étapes.
> Du 7 décembre 2005 au 6 février 2006 s'ouvrira la période de sunrise: le .eu sera alors prioritairement ouvert aux titulaires de marques nationales et/ou communautaires enregistrées ainsi qu'aux organismes publics.

> Une seconde période de sunrise s'étalera du du 7 février 2006 au 6 avril 2006. Le .eu sera ouvert aux titulaires de marques nationales et/ou communautaires enregistrées ainsi qu'aux organismes publics.
Il sera en plus ouvert à tous ceux qui peuvent justifier d'un autre droit antérieur par exemple une dénomination sociale, une marque usuelle non enregistrée, le titre d'une oeuvre littéraire et artistique.

Enfin, l'extension sera complètement ouverte à partir du 7 avril 2006. Elle sera ouverte à tous les européens sans justificatif de droit à produire. Les premiers arrivés seront les premiers servis. Gare au cybersquattage !

Voir aussi...
> Votre nom de domaine Internet ?
> Solutions pour le Web

Le passeport biométrique en France

C'est le 27 octobre prochain que les premiers passeports biométriques Français vont être distribués.
D'abord à Paris, puis sur l'ensemble du territoire à partir du mois de mars 2006. Le passeport comportera une puce électronique, avec photographie, sans sourire, les empreintes digitales.
Ce passeport hi-tech sera indispensable aux ressortissants des Etats non soumis à Visa, pour se rendre aux USA. Pas de Visa, il faudra sortir les doigts... Zataz Magazine

Voir aussi...
> Sélection de liens Internet : e-Administration, téléprocédures

Le Wi-fi à Montpellier

L'internet métropolitain devient un enjeu de taille pour les collectivités. Il s'agit aux habitants de pouvoir accéder à Internet de façon nomade, où à partir de lieux à fort trafic. Il s'agit aussi de fidéliser et d'attirer les touristes. (...)
France Télécom a ainsi signé avec Montpellier Agglomération une convention afin de multiplier l'accès au Wi-Fi dans ses quartiers. La convention "Quartier Wifi Access" prévoit ainsi d'équiper 85 sites de l'agglomération en Wi-fi, ce qui en fera "le projet (de ce type) le plus important de France", a indiqué France Télécom dans un communiqué.
Parmi ces sites figurent le Corum, le Zénith, le parc des expositions, l'office de tourisme, les pépinières d'entreprises, l'Ecole des Beaux-Arts, les 4 missions locales d'insertion, les 11 médiathèques, les 31 mairies de l'agglomération, le planétarium et l'aquarium, ou encore le Centre chorégraphique national de Montpellier.
Le Wi-Fi sera également déployé dans le tramway (informations pratiques), et pour l'achat de tickets dématérialisés afin d'éviter les files d'attente (stade, musées). Silicon

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> WIFI, Wireless, Wimax : définition, explication
> Tout le matériel pour votre équipement WIFI
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Guide des démarches administratives en ligne

Les guides Adèle vous présentent les services en ligne qui vous permettent d’effectuer vos démarches administratives tout simplement depuis votre domicile.
2 titres sont disponibles et téléchargeables gratuitement :
> Les services en ligne pour les particuliers [.pdf, 967 Ko]
> Les services en ligne pour les collectivités [.pdf, 1 Mo]
La lettre d'Adèle est gratuite et vous informera régulièrement sur les nouveautés de l'administration électronique en France :
> Pour vous abonner à la lettre d'Adèle
Le services Adèle sont une émanation de l'Agence pour le développement de l’administration électronique (ADAE).

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Caisse d'allocation familiale en ligne

Via le site de la caisse d'allocation familiale avec une souris et une imprimante, vous pourrez remplir votre dossier de demande d'allocation de parent isolé, de RMI, ou de 18 autres prestations. Disponible également, toutes les informations sur votre CAF et l'actualité des allocations.
> Le site de la CAF
> Les fomulaires en ligne ou à télécharger de la CAF

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Relevé de carrière pour votre retraite

Dès votre premier versement de cotisations c'est à dire dès votre première paye, les caisses régionales du régime général ouvrent un compte individuel à votre nom.
Ce compte est alimenté chaque année à partir des déclarations annuelles de données sociales transmises par votre (ou vos) employeur(s).
Le relevé de carrière doit être le reflet de votre compte individuel, donc de votre activité salariée.
Ce relevé est désormais accessible en ligne, depuis le site des retraites :
> Le site CNAV, estimation de vos droits à la retraite en ligne

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L'Europe impose la récupération et le recyclage des déchets électroniques

Selon l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie – ADEME -, les ménages et les entreprises français produisent environ 1,7 millions de tonnes de D3E (déchets électroniques). Ce tonnage connaît une croissance annuelle de 3 à 5 %. La moitié de ces déchets est générée par les ménages, soit environ 13 kg par an et par habitant.
Les déchets dits « gris » désignent les équipements informatiques et de télécommunication (ordinateurs, imprimantes, photocopieuses, téléphones, répondeurs) et représentent environ 23 % de la totalité des D3E. Ces déchets peuvent représenter un danger pour l’environnement du fait des substances qu’ils contiennent (métaux lourds et produits toxiques). Les D3E sont les déchets dont le volume augmente le plus rapidement du fait du fort taux de renouvellement des équipements informatiques et de téléphonie.
La directive européenne, qui est en vigueur en France depuis le 13 août 2005, impose aux producteurs des objectifs en matière de valorisation et de recyclage des D3E.
Pour les D3E des ménages, les distributeurs sont tenus depuis ce 13 août de reprendre un ancien équipement lors de son renouvellement. Pour les déchets historiques (acquis avant le 13 août) ce sont les collectivités qui sont responsables de la collecte et du traitement des D3E au même titre que les autres déchets.
En ce qui concerne les professionnels, pour les déchets issus d'équipements mis sur le marché avant le 13 août 2005, le détenteur reste responsable de la fin de vie. Pour les déchets issus d'équipements mis sur le marché après le 13 août 2005, le producteur de l'équipement est responsable de la fin de vie, sauf si d'autres modalités ont été inclues dans le contrat de vente.
Les fabricants sont tenus d'indiquer, dans un registre national géré par l'ADEME, les quantités d'équipements mis sur le marché.
Pour le consommateur, une contribution visible indiquera quelle somme est destinée au traitement des D3E dans le prix total payé, et un logo lui signalera que l'ordinateur doit faire l'objet d'un tri sélectif.
A noter enfin que la directive européenne fixe un objectif de collecte de 4 kg de D3E par an et par habitant. Source : Polen
En liens...
> Ne jetez plus, nous achetons votre ancien matériel !
> Le site de l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie. Toutes les informations sur la directive, des exemples de valorisation et de recyclage…
> Etude réalisée par l’agence de recyclage du Québec (format PDF)

Changement d'adresse unifié

Pour votre prochain déménagement, plus besoin d'acheter une cargaison de timbres pour prévenir tous les organismes publics (Caf,Assédic, impôts…) : il suffit de vous connecter...
Ce service gratuit et facultatif vous permet en quelques clics de déclarer à plusieurs organismes de votre choix votre changement de résidence principale et celui des personnes déménageant avec vous. Les organismes choisis prendront en compte votre nouvelle adresse et, le cas échéant, vous accompagneront dans les démarches complémentaires à effectuer.
> Le site du changement d'adresse unifiée

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- Tous les articles sur l'e-Administration et les téléprocédures

Paiement des amendes en ligne

Vous vous êtes fait flashé par un radar automatique ? Vous pouvez désormais payer vos amendes directement en ligne par carte bancaire...
> Le site du télépaiement des amendes (radar automatique uniquement)

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- Tous les articles sur l'e-Administration et les téléprocédures
- Modèles et conseils pour contester tous vos PV
- Carte de France des radars

Télécarte grise : demande de certificat

Téléc@rteGrise est un nouveau téléservice mis en place par le ministère de l’Intérieur pour vous permettre d’obtenir un certification de situation administrative de votre véhicule sans avoir à vous déplacer en préfecture.
Qu'est-ce qu'un certificat de situation administrative ?
Le vendeur d'un véhicule terrestre à moteur d'occasion est tenu de remettre à l’acquéreur une attestation d'absence d'inscription de gage sur véhicule, et une attestation d'absence d'opposition au transfert de la carte grise.
Cette procédure vaut aussi bien pour les mutations hors département que pour celles dans le département.
Ces deux attestations ont été regroupées, pour des raisons pratiques, sur un document unique appelé "certificat de situation administrative" (ou communément "certificat de non-gage").
> Le site Télécarte grise

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Déclaration d'impôt en ligne

Internet vous facilite les démarches pour vos impôts, que ce soit pour la déclaration, le paiement ou le suivi administratif.
En 2004 et 2005, une réduction symbolique est accordée lors de votre déclaration d'impôt en ligne. l'intérêt majeur réside dans la possibilité de faire votre déclaration directement, ou étape par étape en fonction de votre disponibilité et des informations dont vous disposez. Une fois l'inscription réalisée vous pourre également consulter votre dossier directement en ligne.
> Le site de vos impôts en ligne

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- Tous les articles sur l'e-Administration et les téléprocédures

Extrait de casier judiciaire en ligne

Ce document peut vous êtes réclamé pour certains emplois, appels d'offre et autres démarches administratives. Rendez-vous sur le site du Ministère de la Justice pour l'obtenir gratuitement.
A partir de ce site, vous pouvez faire votre demande en ligne ou télécharger le formulaire de demande. Toutes les informations pratiques sont également disponible sur ce site.
> Le site du casier judiciaire

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Vos papiers en ligne : droits et démarches

> Carte d'identité : Impossible de recevoir votre carte d'identité par la Poste ! Pour des questions évidentes de sécurité, la demande doit être faîte dans votre mairie. Mais ce service vous permet au moins de savoir si votre nouvelle carte d'identité est arrivée, et de ne pas vous déplacer pour rien.
> Suivez votre demande de carte nationale d'identité

Pour les autres papiers (extrait d'acte de naissance, de mariage ou de décès), il faut vous adresser à votre mairie. Mais de plus en plus de municipalités proposent elles aussi de recevoir une copie du document chez vous après avoir rempli un formulaire en ligne. Pour vérifier si c'est bien le cas pour vous, il vous suffit d'entrer le code postal de votre commune sur le site Service-public.
> Droits et démarches pour vos papiers

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- Tous les articles sur l'e-Administration et les téléprocédures

L'assurance maladie via Internet

L'assurance maladie en ligne, c'est un site d'information et des services en ligne multiples pour vous faciliter les démarches :
> Ameli, Le site de l'assurance maladie
C'est la possibilité de télécharger des formulaires pour les imprimer et les transmettre aux organismes concernés :
> Formulaires en ligne de l'assurance maladie
C'est aussi la possibilité de consulter l'état de vos remboursements de santé en ligne :
> Historique de vos rembrousements

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Correspondant informatique et libertés

Le décret d’application officialisant le rôle du CIL (correspondant informatique et libertés) prévu par la loi du 6 août 2004 doit paraître courant septembre.
La loi informatique et libertés d’août 2004, prévoit la nomination d’un correspondant informatique et libertés dans chaque entreprise ou établissement public.
Le correspondant informatique et libertés aura pour mission d’apporter une aide au responsable du traitement. Il a un rôle de conseil et suivi dans la légalité de déploiement des projets informatiques et, plus largement, de la gestion de données à caractère personnel. Il propose les solutions permettant de concilier protection des libertés individuelles et intérêt légitime des professionnels. Il aura un devoir d’alerte sur les irrégularités potentielles. Le CIL tiendra un registre des fichiers et traitements et assurera un lien direct avec la CNIL.
En contrepartie de sa nomination, qui reste facultative, l’entreprise bénéficie d’un allègement considérable des formalités. Sa désignation permet en effet d’être exonérée de l’obligation de déclaration préalable des traitements ordinaires et courants. Seuls les traitements identifiés comme sensibles dans la loi demeurent soumis à autorisation et continuent à faire l’objet de formalités.
Le CIL pourra être librement nommé par l’entreprise sans que ce dernier ne justifie de compétences techniques ou juridiques particulières. Il pourra s’agir d’un salarié interne (cadre ou employé, mais pas le directeur général), ou extérieur à l’entreprise. Polen Mende
> Information CIL sur le site de la CNIL
> L'Association Française des Correspondants à la protection des Données à caractère Personnel (AFCDP)
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Chômage, emploi et recrutement via Internet

Chômage, emploi, allocation... tout est en ligne !
Le site de l'Agence nationale pour l'emploi, vous propose de consulter l'ensemble des offres d'emploi, de créer votre dossier en ligne, de vous inscrire aux alertes pour les annonces dans votre secteur en France et dans le monde ou de vous informer sur votre agence locale
> Le site de l'ANPE
Sur le site de l'ASSEDIC, vous pouvez calculer votre allocation chômage, consulter et déclarer votre situation mensuelle, un arrêt maladie, ou obtenir des attestations diverses.
> Le portail de l'ASSEDIC pour les demandeurs d'emploi
Les employeurs peuvent également bénéficier de nombreux services en ligne
> Portail ASSEDIC pour les employeurs

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Agenda mensuel administratif

Impôts, carte grise, allocations familiales... Grâce à Internet, vous n'attendrez plus des heures aux guichets et vous ne serez plus perdu au milieu de toutes les formalités administratives !
Au fil des jours, nous listerons pour vous les services administratifs disponible en ligne, avec un accès direct depuis notre rubrique e-administration :

> L'agenda : Pour ne rien rater des rendez-vous administratifs, le site Service-public met en ligne un agenda avec les dates importantes : rentrée scolaire, paiement des impôts… Au fil des mois, les dates clés pour les particuliers ou pour les professionnels.
- Agenda des particuliers
- Agenda des professionnels

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Le WIFI gratuit dans les universités

Pas de campus sans accès gratuit sans fil au réseau pour la recherche Renater...
Tel était le mot d'ordre lancé en septembre 2004 par la Direction de la technologie du ministère de l'Éducation, en même temps qu'elle donnait le coup d'envoi à l'opération Mipe (Micro portable étudiant) à 1 € par jour. Un budget de 20 000 € était alors mis à disposition. À raison d'un coût moyen de 400 à 600 € par borne Wi-Fi posée, et moyennant les financements complémentaires des collectivités locales, les objectifs ont été tenus. En juin dernier, la quasi-totalité des campus était équipée de trente à quarante points d'accès. (...)
Pour cette première phase, la consigne était de couvrir au moins les lieux de vie des étudiants : cafétérias, bibliothèques, laboratoires, zones de travail, amphithéâtres, etc. Les salles de cours et les extérieurs devraient suivre. Le mouvement a touché tous les types d'établissements, technologiques comme littéraires, bien que le taux d'équipement en PC portable de ces derniers ne soit encore que de 10 % en moyenne, contre près de 50 % pour les premiers. 01net
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> WIFI, Wireless, Wimax : définition, explication
> Tout le matériel pour votre équipement WIFI
> Votre maison multimédia en WIFI (réseau sans fil) ?

Taipei (Taïwan) mise sur le WiMax

Ying-Jeou Ma, le maire de la capitale taiwanaise, a déclaré devant la presse :"Je souhaite faire de Taipei la première ville du monde à utiliser massivement le haut débit sans fil." (...) la ville de Taipei veut rester le chef de file des cités connectées à la Toile grâce aux technologies de boucle locale radio.
Et pour cause, le Wi-Fi, "Wireless Fidelity" à Taïwan couvrirait déjà 90 % de la population et 63 % des stations de métro. Et d'ici à la fin de l'année 2005, le maire a bien l'intention de faire de sa ville "le fief tributaire du Wi-Fi avec 100% de couverture."
L'industriel partenaire qui a débuté, la semaine dernière, son programme de promotion de la technologie auprès des municipalités et des gouvernements est persuadé que le nombre de villes utilisant principalement le Wi-Fi ou le WiMax pourrait bientôt dépasser la centaine.
Pour l'heure 13 villes seraient en test et utiliseraient notamment des composants Intel pour leurs accès Wi-Fi. Silicon.fr
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> WIFI, Wireless, Wimax : définition, explication
> Tout le matériel pour votre équipement WIFI

Offre portable pour étudiant

Le plan MIPE, qui consiste à proposer des offres adaptées aux étudiants pour l'acquisition d'un ordinateur portable, a rencontré le succès en 2004 avec 100.000 étudiants équipés en 4 mois. Elle est renouvelée en 2005.
L'offre porte essentiellement sur des ordinateurs portables à 1.000 euros, considérés comme représentant un bon compromis entre le matériel, les logiciels et le prix. Les caractéristiques communes spécifiées prévoient une autonomie minimum 3 heures, un port Wi-Fi 802.11b/g, modem 56Kbs, port Ethernet, ports USB 2.0, lecteur-graveur DVD, connecteur PCMCIA, système d'exploitation, suite bureautique, anti-virus et utilitaires.
Pour accompagner la démarche, des prêts à taux 0 pour 1 euro par jour sont proposés aux étudiants, pour un minimum de 1.000 euros, et avec un échelonnement des remboursements jusqu'à 36 mois. 32.000 étudiants ont pu bénéficier de cette offre en 2004. Le plan soulève cependant de nombreuses questions... Silicon.fr
> Les offres MIPE chez Dell
> Site d'information de la délégation aux usages d'Internet
> Autres offres informatiques : les meilleurs boutiques en ligne

PV électronique à Ottawa

Terminée l'époque où le policier écrivait un constat d'infraction à la main, avec les risques d'erreurs que cela comporte. D'ici peu, les forces policières de la capitale canadienne migreront vers le calepin de contraventions électroniques.
Première ville au pays à adopter un tel système, la ville d'Ottawa innove en adoptant le concept du carnet de contraventions électronique. Dorénavant, les policiers de la capitale canadienne utiliseront cet appareil afin de décerner un plus grand nombre de contraventions.
Les policiers qui arrêteront un citoyen n'auront qu'à scanner le code barre ou la bande magnétique du permis de conduire du contrevenant pour ensuite cocher à l'aide d'un stylet l'une des infractions entrée dans le formulaire électronique. Par la suite, une petite imprimante permettra au policier de remettre sa copie d'infraction... Branchez-vous
Voir aussi...
> Contester vos PV ?
> Information sur les radars automatiques

Appels d'offres et demande de prix

Bobex est une nouvelle place de marché sur le web français. Les acheteurs diffusent gratuitement leurs appels d'offres. Les entreprises trouvent ainsi de nouveaux clients.
> Bobex : diffusez gratuitement vos appels d'offres et trouvez de nouveaux fournisseurs
> Diffusez gratuitement vos demandes de prix et comparez les fournisseurs !

Changement d'adresse unifié via Internet

A l'image du Canada, il existe en France un site Internet pour le changement d'adresse unifié :
En quelques clics, vous pouvez signaler votre déménagement à plusieurs administrations, et ceux afin de simplifier vos démarches administratives.
Administrations concernées à ce jour : Caisse d'allocation familiale (CAF), ASSEDIC (chômage), Assurance maladie (CPAM), service des impôts, service nationale.
D'autres administrations s'ajouteront progressivement, avec prochainement l'assurance vieillesse.
> Site Internet du changement d'adresse unifié
Voir aussi...
> Sélection de liens sur l'administration électronique et les téléprocédures

Vers la fin des villes WIFI aux Etats-Unis ?

Alors que les projets de villes branchées sans fil ne cessent de se multiplier aux États-Unis, deux projets de loi aux vues diamétralement opposées pourraient, soit favoriser l'éclosion de villes «Wi-Fi», soit en limiter grandement l'apparition.
Depuis quelques mois, les projets de villes voulant recouvrir d'un filet d'ondes l'ensemble de leur territoire afin que leurs citoyens puissent bénéficier d'un branchement à Internet quel que soit l'endroit ne cessent de se multiplier.
Inspirés par la réussite de réalisations citoyennes ayant connues le succès comme celui de Seattle Wireless, les dirigeants de municipalités cherchent à reprendre à leur compte ces initiatives et déjà, plusieurs villes américaines ont annoncé la mise en oeuvre d'un plan visant à doter leur ville d'un réseau sans-fil accessible à tous.
Cependant, l'idée de voir des municipalités venir envahir leur marché a mis en rogne plusieurs entreprises de télécommunications qui considèrent qu'il n'est pas de la mission des villes d'offrir un service d'Internet sans fil sur leur territoire. Alors que les villes voient dans ces initiatives une façon d'inciter des hommes d'affaires, des travailleurs autonomes ainsi que des simples citoyens à fréquenter et demeurer sur leur territoire, les telcos répliquent en dénonçant de telles initiatives qui selon elles, sont de la concurrence déloyale... Source, suite de l'article : Branchez-vous
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